L'INSURRECTION DE SAINT-NAZAIRE-SUR-CHARENTE EN 1792
par Claude Thomas
La Monarchie constitutionnelle vacillait déjà sous la pression des républicains quand éclatèrent à Saint-Nazaire-sur-Charente des troubles que les contemporains n'hésitèrent pas à appeler insurrection. Avant d'en entamer le récit il paraît utile de rappeler quelles institutions locales avaient été instaurées par l'éphémère constitution de 1791 et quelles furent les causes et les origines de ces troubles.
Les institutions locales de la Monarchie constitutionnelle
Le département, nouvellement créé, était administré par un conseil d'administration élu au suffrage censitaire à deux degrés, qui ne siégeait que pour de courtes sessions budgétaires. Le conseil élisait en son sein une délégation permanente, le directoire du département. Le pouvoir central était représenté par un procureur syndic général, élu séparément par le même collège électoral, qui " requérait le directoire " de prendre les mesures qu'il jugeait nécessaires. Les membres du directoire s'exécutant la plupart du temps, le procureur détenait le plus clair du pouvoir. Au niveau du district, premier nom donné à l'arrondissement - dans notre cas celui de Marennes - on retrouvait la même organisation, avec un conseil d'administration, un directoire et un procureur syndic de district. Au niveau du canton - dans ce cas celui de Soubise (1) - il n'existait aucun organe d'administration particulier, mais s'y trouvaient le juge de paix et le commandant de la garde nationale du canton, garde regroupant tous les hommes valides, que l'on réquisitionnait selon les nécessités; les officiers et gradés étaient élus.
Dans les communes, le maire et le conseil général étaient élus au suffrage censitaire direct (2), on trouvait aussi un procureur élu qui n'appartenait pas au conseil de la commune. Le partage de l'autorité entre le maire et le procureur dépendait beaucoup des qualités et du caractère de ces hommes. Dans chaque commune étaient constituées une ou plusieurs compagnies de la garde nationale.
Enfin, il ne faut surtout pas omettre les clubs, " Société des amis de la constitution " ou " Société populaire ", reliés au Club des jacobins de Paris, où se retrouvaient la plupart des élus et les plus ardents révolutionnaires. Ces clubs n'étaient pas des institutions officielles mais c'est en leur sein que s'élaborait la politique locale. Il en existait un à Marennes et un, plus récent, à Soubise (3).
Les troubles agraires
Depuis la fin de 1790 des mouvements de paysans affectaient, comme d'autres régions du royaume, la moitié orientale du département. On connaît surtout le soulèvement des campagnes de l'est de Saint-Jean-d'Angély en octobre 1790, au cours duquel le sang coula lors de la fusillade de Varaize (4).
Ces troubles naissaient de l'incompréhension des paysans pour ce qui restait de droits féodaux après leur abolition de principe la nuit du 4 août 1789. Les décrets d'application prévoyaient la suppression de certains droits et le rachat des autres, parmi lesquels celui des droits de cens qui grevaient les terres seigneuriales, droits qui pouvaient cependant être détenus par des roturiers. Que ce soit par principe ou parce qu'ils n'en avaient pas les moyens, les paysans se refusaient à racheter les droits grevant les terres qu'ils exploitaient. Beaucoup de membres des nouvelles administrations du département et des districts, appartenant à la bourgeoisie aisée, avaient des droits sur des terres en censive. Aussi n'avaient-ils pas hésité à faire réprimer avec fermeté les mouvements de paysans (5).
Le droit de terrage dans la principauté de Soubise
Le cens était donc payé par les tenanciers aux détenteurs des droits seigneuriaux. Appliqué aux terres labourables et aux marais gâts, il s'appelait en Saintonge terrage ou agrier. Il s'élevait dans la principauté de Soubise (6) au septième, au huitième ou au dixième du produit de la terre, selon le produit et la terre (7). Il était acquitté en nature et, lorsqu'il s'agissait de grain, était livrable au moment même de la moisson. Mais en général les détenteurs de droits seigneuriaux ne percevaient pas eux-mêmes les terrages. Ils l'affermaient, comme la plupart des autres droits féodaux, pour une somme fixe indépendante de la récolte. Ces fermiers des droits, commerçants de villages ou robins, se montraient pressants pour exiger le paiement du cens par les tenanciers. Dans la principauté de Soubise, le principal bénéficiaire des cens était, bien entendu, le prince. En 1792, ces droits étaient indivis entre Armande Rohan-Soubise (style de l'époque) et la nation (8). Ses droits de terrage et de complant étaient affermés à Nicolas Gémon, négociant à Port-des-Barques (9), pour 6629 livres pour l'ensemble de la seigneurie (10). On ignore la part provenant de la seule paroisse de Saint-Nazaire ; mais, sachant que cent ans plus tôt cette part s'élevait à 1700 livres (11), on peut estimer qu'en 1792 elle devait être de l'ordre de 2000 livres. Il y avait d'autres bénéficiaires, petits nobles ou bourgeois. On connaît parmi ceux-ci Gabriel Barbier-Vouillay, alors commandant de la garde nationale du canton, qui avait affermé ses droits de terrage et complant sur la seigneurie de la Brousse située pour partie en Saint-Nazaire, pour 600 livres (12).
Les prémices des troubles à Saint-Nazaire-sur-Charente
Avant d'aborder le récit des événements de juillet 1792 il faut mentionner que la situation à Saint-Nazaire ne s'était pas dégradée d'un seul coup. Il y avait eu depuis 1790 d'assez nombreux refus de paiement du terrage, réglés par voie judiciaire (13). Le 14 juillet 1791, une des deux compagnies de la garde nationale avait refusé de prêter le serment de fidélité à la nation et à la constitution. En novembre, la municipalité et le procureur avaient démissionné ; parmi ceux qui étaient élus pour les remplacer beaucoup se désistaient, malgré les exhortations du curé constitutionnel Baril, ardent " patriote ", membre de la société populaire. Il fallut que le procureur syndic du district fasse envoyer un émissaire par le directoire pour que Jean Gémon, maître d'équipage de la Marine royale, acceptât enfin la fonction de maire et le farinier Richard celle de procureur (14).Ce furent ces deux hommes, mal élus, peu motivés et sans doute de peu d'influence, qui eurent localement à affronter la crise, crise qu'ils ne virent pas venir, car à l'occasion du renouvellement du serment, le 14 juillet, ne se félicitaient-ils pas, dans le registre des délibérations de la municipalité, de l'enthousiasme de la population.
Au-dessus du maire et du procureur de la commune, la responsabilité de l'ordre appartenait au jeune procureur syndic du district de Marennes, Paul-Augustin Lozeau, un riche négociant en sel, ancien maire de Soubise d'où il était originaire, et député suppléant à l'Assemblée législative, ardent révolutionnaire, intelligent et ambitieux. Ses comptes rendus au directoire du département, connus par ce qui en a été repris dans les procès-verbaux des délibérations de ce directoire (15), sont une des sources d'information sur ces événements. Comme il est d'usage, Lozeau a dû se donner le beau rôle, mais, dès lors que la situation échappait au maire, il est bien exact que c'était à lui d'agir. L'autre source d'information, la plus importante, est constituée par les archives judiciaires : pièces de l'instruction menée par le juge de paix du canton de Soubise et par le juge d'accusation du tribunal du district ; dossier de l'instruction et du jugement au tribunal criminel de Saintes (16).
Origine des troubles de Saint-Nazaire
Depuis la mauvaise récolte de 1789 l'approvisionnement en blé était insuffisant pour assurer la nourriture de la population. Outre le sentiment d'injustice qu'éprouvaient les paysans pour devoir acquitter le cens, ils supportaient mal d'avoir à livrer une partie de leur récolte qui risquait de leur faire défaut.
Prévoyant de nouveaux troubles à la veille de la moisson de 1792, l'Assemblée législative avait pris un arrêté rappelant quels étaient les droits maintenus. Cet arrêté fut publié au prône de toutes les églises trois dimanches consécutifs et lu par les tambours communaux (17). Cela n'empêcha pas les communes de Saint-André-de-Lidon et de Mosnac-sur-Seugne, au sud du département, de se soulever à la mi-juillet. Il fallut envoyer la garde nationale de Saintes (18).
A Saint-Nazaire, l'idée de refuser de payer le cens couvait depuis quelques mois. Le ferment de la rébellion avait été introduit à la Pentecôte par un journalier embauché pour les foins, ancien officier municipal de la commune de Montchaude, près de Barbezieux, qui avait répandu la nouvelle qu'un décret de l'Assemblée législative appliqué dans sa commune, abolissait terrage et champart. Il avait proposé qu'un des cultivateurs se rende à Montchaude où il se faisait fort de lui remettre le texte en question. Il se trouvait que son patron du moment, Joseph Gibaud, laboureur à bras au Grand-Village, paroisse de Saint-Nazaire, avait des affaires à régler à Baignes, non loin de là (19). Des paysans se cotisèrent pour les frais du voyage.
Avant même que Gibaud ne revienne, les paysans se montrèrent réticents à porter le terrage aux fermiers des droits, malgré la lecture en chaire du récent arrêté de l'Assemblée sur les droits féodaux maintenus. On peut remarquer que le seul trouble agraire qui survint dans la moitié occidentale du département fut importé, pourrait-on dire, de la région agitée depuis deux ans par les refus de cens.
Gibaud revint fin juillet, porteur d'une copie manuscrite certifiée par le maire de Montchaude. Le 27, il se rendit chez le maire Gémon, à Port-des-Barques, pour lui faire part de son intention de lire le texte en public le lendemain ; puis il alla s'attabler dans un cabaret de ce village (20), où il donna lecture du décret à certains clients. Le maire le fit dénoncer - procédure qui correspond à peu près au dépôt d'une plainte - par un officier de la garde nationale et réunit le conseil municipal pour faire voter l'interdiction de cette proclamation.
Journée du 28 juillet. Lecture du décret en public
Le samedi 28 juillet était le jour de la fête paroissiale de Saint-Nazaire, avec assemblée et foire. Beaucoup de monde était venu de toute la paroisse, des paroisses avoisinantes et même de Rochefort. Ce rassemblement, et peut-être la crainte de troubles, avait motivé l'envoi de deux gendarmes à cheval de la brigade de Marennes.
A la sortie de la grand messe, où l'assistance avait été nombreuse, Gibaud, un papier à la main, monté sur une tombe (le cimetière était alors autour de l'église), annonça qu'il allait lire le décret en question. Une foule évaluée à quatre cents personnes l'entourait, dans laquelle se trouvaient de nombreux paysans venus dans cette attente, mais aussi le maire et le procureur. Le brigadier de gendarmerie s'approcha de Gibaud et demanda de lui remettre le papier ; sur son refus, il tenta de s'en emparer et put seulement se rendre compte qu'il s'agissait d'un texte manuscrit, ce qui lui fit penser que c'était un faux décret composé pour la circonstance. Le brigadier eut beau crier à la foule qu'il s'agissait d'un faux, celle-ci réclamait à grands cris qu'on lui lise le décret. Gibaud demanda alors à Richard, le procureur de la commune, de faire la lecture, ce à quoi le brigadier s'opposa. Le maire, qui avait essayé, mais avec peu de succès, de rassembler des gardes nationaux, s'approcha, ceint de son écharpe, et dit à Gibaud : " Ne lis pas, tu as été trompé ", et demanda à la foule de se disperser. Les invectives et les menaces fusèrent de toute part et la foule cria à l'adresse de Gibaud : " Il est bon, lis-le ". Le brigadier et le maire préférèrent se retirer. Après la lecture, les paysans proclamèrent unanimement qu'ils ne paieraient ni terrage ni champart et exprimèrent leur colère contre les fermiers des droits, " des coquins qui les ont trompés en leur cachant cette loi " (21).
Le procureur syndic intervient
Le maire avait réuni le corps municipal dans la " chambre commune ". Désemparé, il rédigea un compte rendu des événements pour le district, qui se terminait par un appel à l'aide : " Nous vous donnons avis aux fins de nous aider de vos conseils, à seule fin de savoir la conduite que nous avons à tenir en pareil cas ".
Il est probable qu'un cavalier fut aussitôt envoyé à Marennes porter le compte rendu et que, arrivé à Brouage, le messager rencontra le procureur syndic du district de Marennes, Paul-Augustin Lozeau. Nous savons en effet, car il l'écrivit au directoire du département, que ce dernier fut averti du désordre en traversant Brouage, alors qu'il se rendait à Soubise en vue d'assister le lendemain à un procès important à Rochefort. Lozeau prit l'affaire en main avec énergie. A Soubise, il consulta le maire Rouyer, des officiers municipaux et le chef de la garde nationale du canton, Barbier-Vouillay, qui lui dirent sans doute qu'on ne pouvait se fier à la grande majorité des gardes nationaux (22).
Lorsque Lozeau arriva à Saint-Nazaire, la nuit était déjà tombée, la maison commune fermée. Il dut poursuivre son chemin, sous une pluie battante, jusqu'à Port-des-Barques où habitait le maire qui était déjà couché. Lozeau raconte : " L'ayant fait lever, nous l'avons requis de faire avertir quelques autres officiers municipaux ; avons requis en outre le sieur Gémon - il s'agit de Nicolas, probablement frère du maire -, capitaine de la garde nationale, de faire avertir dix hommes sûrs et de les commander de nous accompagner pour faire en sorte de saisir le dit Gibaud ". Mais certains habitants " défendirent aux soldats de la garde nationale d'obéir et [Lozeau] fut menacé de coups de baïonnette " (23). On finit par trouver neuf hommes et la petite troupe s'en alla, toujours sous la pluie, chez Gibaud. Dans un cabaret (24) qu'ils visitèrent en chemin, des hommes qui reconnurent Lozeau l'insultèrent et le menacèrent ; ils s'étonnaient en effet que lui, enfant de Soubise toute proche et fervent révolutionnaire, ne soutienne pas leurs revendications.
Après avoir retraversé Saint-Nazaire, ils arrivèrent chez Gibaud vers minuit, réveillèrent sa femme et fouillèrent en vain la maison. Ils le trouvèrent finalement dans un cabaret (25) où il cuvait son vin. Arrêté, il fut conduit à Soubise. Avant de rentrer à Marennes, Lozeau enjoignit au maire de mettre la main sur le papier qu'avait lu Gibaud (26).
Alors que l'aube apparaissait, le maire, à cheval, accompagné d'un garde national, retourna donc au Grand-Village, chez Gibaud. La femme de celui-ci lui remit sans trop de réticence la portefeuille qui contenait le fameux décret (27).
Des contradictions dans les documents montrent que Lozeau fit arrêter Gibaud sans réquisition régulière de sa part, ni mandat d?arrêt (28). Quoi qu'il en fût, l'affaire paraissait réglée. Il n'en était rien.
Journée du 29 juillet. L'insurrection
Tôt le matin, Jeanne Gibaud sortit de chez elle, pleurant et gémissant, en se dirigeant vers Saint-Nazaire, informant ainsi les voisins et les passants des événements de la nuit qui furent bientôt connus dans toute la commune. Les paysans les plus déterminés se concertèrent. Outrés de ce qu'ils appelaient " l'enlèvement " de Gibaud et par la descente nocturne chez sa femme qui, l'un et l'autre, leur paraissaient en marge de la légalité, ils décidèrent de réagir. Comme ils étaient absolument persuadés que le décret était authentique et avait bien pour objet d'abolir tous les cens, ils pensèrent que la confiscation du document avait pour but de priver Gibaud de la preuve de son bon droit. Ils en conclurent qu'il fallait en priorité récupérer ce document.
Ce jour était donc un dimanche. Avant la grand messe, où l'affluence était toujours grande, quelques paysans allèrent trouver le curé pour lui demander l'autorisation de sonner le tocsin afin d'appeler la population. Le curé ayant refusé, ils n'insistèrent pas. Mais à la sortie, deux cents personnes au moins se trouvèrent rassemblées. Dans le groupe, la femme de Gibaud, très excitée, réclamait toujours son mari et le papier. Le maire, en écharpe, apparut accompagné des officiers municipaux, rappelant à la foule que la loi prévoyait de procéder ce jour-là à une nouvelle élection des officiers de la garde nationale ; il invita les citoyens à rentrer dans l'église où se déroulaient les scrutins.
Les plus proches lui dirent qu'ils n'entreraient pas tant que Gibaud et le décret n'auraient pas été rendus. Jean Gémon répondit que l'un et l'autre étaient en sûreté à Marennes, ce qui était vrai pour Gibaud, conduit dans la matinée, mais inexact pour le papier. Il leur proposa d'envoyer deux députés dans cette ville pour présenter leur requête, ce qui ne satisfit personne. Le ton monta vite et des insultes jaillirent ; le maire, à qui on reprochait sa conduite de la nuit, fut traité de malhonnête et d'assassin. Le procureur Richard tenta de requérir la garde nationale et de proclamer la loi martiale, mais peu de gardes arrivèrent et sa proclamation se perdit dans le tumulte et les quolibets (29). La dizaine de gardes nationaux qu'on avait pu rassembler, sous la conduite d'un nommé Choisne, amenèrent alors le maire dans la cour du curé, pensant le mettre à l'abri. La foule les suivit, réclamant toujours Gibaud. Bientôt le maire était bousculé ; des hommes levaient leurs bâtons et menaçaient de le frapper. Choisne fit mine de tirer son sabre en s'écriant : " Garde, de la part de la Nation ! ", ce qui arrêta les bâtons mais ne calma pas la foule. Jeanne Gibaud saisit Gémon par son habit et fit tomber son écharpe qu'un homme replaça.
La foule hésitait sur le parti à prendre. Les uns voulaient enfermer le maire, d'autres le conduire à Soubise, d'autres à Marennes. Enfin cent cinquante personnes environ, tant hommes que femmes, certains venant des paroisses voisines, se mirent en route vers Soubise, par ce qui est aussi le chemin de Marennes. Parmi eux se trouvaient même des journaliers non concernés par le paiement du cens. Ils poussaient devant eux Gémon, toujours agrippé par la femme Gibaud, tout en hurlant des menaces, notamment celles de lui mettre les fers et de le décapiter. Les hommes portaient des serpes, des fourches, des bâtons; quatre ou cinq gardes nationaux avaient des fusils. La petite troupe de Choisne suivait à distance et plusieurs témoins diront que sa présence avait évité le pire.
La bande traversa ainsi les hameaux du Grand-Village et de Fontpourry, parcourant à peu près un kilomètre, jusqu'au carrefour où divergent les chemins de Soubise et de Marennes. Là, la discussion reprit pour décider de la route à prendre. Gémon terrorisé - il le laisse entendre dans son rapport - et épuisé - il n'avait pas dormi la nuit précédente et pas mangé de la journée - proposa de remettre le décret qu'il avoua avoir laissé à la maison commune. Une partie de la foule, satisfaite, se dispersa ; le reste reconduisit Gémon à Saint-Nazaire. Mais les épreuves du maire n'étaient pas encore terminées.
Ce qui restait de la bande, encore bien supérieure en nombre à la poignée de gardes nationaux loyaux, amena le maire à la maison commune où se trouvait réunie une partie des officiers municipaux auxquels s'étaient joints le procureur et le curé. Le maire remit d'abord le papier après avoir demandé l'autorisation d'en faire prendre copie. Satisfaite sur ce point, la foule voulut faire libérer Gibaud. Bloqués, poussés à bout, le maire et ses compagnons durent finalement céder (30). Tous signèrent la lettre suivante : " La paroisse de Saint-Nazaire réclame le nommé Joseph Gibaud ... arrêté dans la nuit du 28 au 29, à la réquisition de Monsieur le Procureur Sindic du Directoire du District. Comme l'intention dudit Gibaud n'a point été d'occasionner de trouble ni rien faire contre la loi ni occasionner d'insurrection, l'on prie Messieurs les Administrateurs de l'élargir... ", lettre aussitôt portée à Marennes, accompagnée de la copie du décret.
Les autorités réagissent
Ces deux jours d'émeute à Saint-Nazaire inquiétaient vivement les autorités. En effet, le moment était critique. La guerre avec l'Autriche tournant au désavantage de nos armes, l'Assemblée législative venait de proclamer la patrie en danger ; le décret avait été lu solennellement dans toutes les paroisses le 17 juillet, appelant la nation à se mobiliser (31).
Dès le dimanche soir, la mairie de Soubise écrivait à Lozeau : " Il est certain que si on n'envoie de la troupe pour maintenir tous ces gens, le pays va être écrasé par eux."
Le lendemain, le directoire de Marennes, par une lettre bourrée de considérants juridiques, refusait sèchement à la municipalité de Saint-Nazaire l'élargissement de Gibaud, affirmant que la justice devait suivre son cours. Quant au document saisi chez Gibaud, le directoire constatait qu'il s'agissait non d'un faux décret mais d'une loi véritable de 1791 qui ne traitait que d'un aspect particulier de la légitimité du cens (32), ce dont aucun de ceux qui l'avaient lu ou entendu à Saint-Nazaire ne s'était rendu compte. Dans cette lettre, le directoire justifiait en ces termes la fermeté dont Lozeau faisait preuve : " C'est dans ce moment surtout où la patrie est en danger que les corps administratifs et les municipalités doivent veiller à ce qu'il ne se forme aucun attroupement contraire aux lois ; une lâche pusillanimité serait un crime ".
Le lundi 30 juillet, Lozeau demanda à Bourgeois, le juge de paix du canton, d'entendre comme témoins le maire et le curé de Saint-Nazaire, Choisne et quelques autres (33), et de lancer des mandats d'amener contre les meneurs. Chacun savait bien que ces mandats, au nombre de vingt-et-un, ne pourraient pas être exécutés dans l'immédiat.
Le lendemain, Lozeau expédiait un courrier au directoire du département à Saintes dont nous n'avons que l'écho par le compte rendu qu'en fit le procureur général syndic Garnier au directoire départemental. Il avait dû expliquer que l'intervention de la force armée était indispensable pour rétablir l'ordre et faire appliquer la loi, et laisser entendre que ni la garde nationale du canton de Soubise ni même celle de Marennes n'étaient sûres. Garnier déclara en effet au cours de la séance du 2 août : " Le district de Marennes n'ayant point dans son territoire de forces suffisantes pour les faire marcher dans cette paroisse, il est nécessaire de les prendre dans un district voisin ". Or la garde nationale de la seule commune de Marennes comprenait neuf compagnies groupant 1119 hommes (34).
Le directoire du département prenait aussitôt la décision de faire intervenir un " détachement de force armée [de Rochefort] suffisant pour marcher contre les séditieux de la paroisse de Saint-Nazaire ainsi qu'une brigade de Gendarmerie Nationale au commandement de laquelle toute la troupe requise seront (sic) tenus de déférer... ". On peut supposer que la garde nationale de Rochefort, composée d'ouvriers, d'artisans et de commerçants, n'éprouvait aucune sympathie particulière pour les revendications des paysans.
La lettre du directoire du département fut sans doute portée à Marennes le jour même. Lozeau mena alors les choses tambour battant. Il se rendit à Rochefort le 3 au matin pour mettre au point avec Guiton, le procureur syndic du district, la composition et la mission du détachement d'intervention et, dès onze heures et demi du matin, ce jour-là, les réquisitions furent lancées dans Rochefort, pour le commandant de la gendarmerie et sa brigade, des éléments à pied et à cheval de la garde nationale, des hommes de troupe de ligne et l'archer-garde habilité à procéder aux arrestations.
L'intervention de la force armée
La troupe de Rochefort, rapidement rassemblée, se mit en route à onze heures du soir. Elle traversa la Charente à Soubise où elle fut rejointe par la troupe venant de Marennes. Se trouvaient réunis 80 fantassins et 43 cavaliers de la garde nationale et des troupes de ligne de Rochefort, deux brigades de gendarmerie et la compagnie de grenadiers de la garde nationale de Marennes, compagnie où étaient regroupés les hommes les plus sûrs. L'ensemble, soit environ 250 hommes, était aux ordres de Pierre Barbier, commandant la brigade de gendarmerie de Rochefort. Bien que nous n'en ayons pas la preuve, il est très vraisemblable que Lozeau fut présent.
Barbier établit son poste de commandement à Saint-Nazaire, divisa sa troupe en détachements, chacun devant entourer un hameau où demeuraient un ou plusieurs " séditieux ". Toutes ces manoeuvres se déroulèrent sans la moindre opposition. L'archer-garde et les gendarmes purent procéder aux arrestations. Seuls cinq hommes, absents de leur domicile, y échappèrent. Les prévenus furent regroupés au poste de commandement. Barbier mit alors " toute sa troupe en bataille " et la fit marcher vers Soubise, les " séditieux " étant placés au centre. Au total dix-sept arrestations avaient été opérées (35).
Arrivés au chef-lieu de canton, les prévenus furent remis au juge Bourgeois qui procéda à leur interrogatoire. Le lendemain, emmenés à Marennes, ils furent entendus par le juge du tribunal de district, Perrin.
Le 8, un des prévenus qui était absent se présenta volontairement au juge de paix. Celui-ci lança le lendemain huit nouveaux mandats d'arrêt, dont un concernant la femme Gibaud. L'archer-garde et la brigade de gendarmerie de Rochefort, renforcée par des gardes nationaux de cette ville, vinrent procéder aux arrestations des nouveaux prévenus et des absents de 1'opération du 4 août (36).
Cette dernière intervention marqua la fin des troubles de Saint-Nazaire. Le 5, Lozeau avait déjà envoyé au directoire du département un communiqué de victoire disant que l'arrivée de la troupe avait " produit le meilleur effet dans le pays ", que " le jour même on [s'était] empressé de porter le terrage " et que, " en un mot, le calme était parfaitement rétabli ". On veut bien croire que les notables se sentirent rassurés, encore que, Garnier ayant décidé que " les frais de l'expédition seraient supportés par la paroisse ", cela n'ait pas dû les réjouir. Quant aux paysans, qui dans leur quasi totalité avaient participé au mouvement ou du moins l'avaient soutenu en ne répondant pas aux réquisitions pour la garde nationale, rien ne prouve qu'ils s'empressèrent tous de porter les terrages.
Mais leur rancoeur et leur déception furent de courte durée car, deux semaines plus tard, l'Assemblée législative, avant même de se dissoudre, vota l'abolition de tous les cens (37).
Épilogue
Cependant la justice suivait son cours. Le juge du district envoya vingt-sept prévenus devant un " juré " (jury) d'accusation qui siégea à Marennes. Par acte du 14 août, celui-ci présentait Gibaud et sept autres " séditieux " au tribunal criminel du département siégeant à Saintes, pour insurrection et menaces contre la vie du maire.
Pendant que les jurés auditionnaient et délibéraient, le peuple de Paris se soulevait, s'emparait du roi et la Législative décidait de laisser la place à une assemblée constituante, la Convention.
Est-ce la conséquence des événements ou l'abolition des derniers droits de cens ou simplement l'effet de considérer la conduite des accusés avec quelque recul ? Mais le tribunal criminel se montra plutôt indulgent. Dès le 27 août, il mettait les prévenus en liberté provisoire, quitte à en réincarcérer certains un peu plus tard. Le jugement fut rendu le 15 novembre. Le tribunal ne qualifiait plus les motifs de criminels, mais de correctionnels. Pour outrage et menaces à magistrat municipal " avec intentions ", Gibaud était condamné à six mois d'emprisonnement, deux autres accusés, Daunas et Jousseaume, dit Poitevin, " convaincus sans intentions ", à trois mois, chacun à trois livres d'amende. Les cinq derniers, " reconnus point convaincus ", étaient acquittés.
Le maire Gémon et le procureur Richard ne furent pas réélus lors des élections municipales de décembre, les premières où le suffrage universel fut utilisé. Ils n'avaient pas reçu l'investiture du club, qui, comme partout à l'époque, dominait la vie politique locale (38). On ne pouvait sûrement pas admettre leur manque de clairvoyance et d'autorité ainsi que leur maladresse pendant les deux jours de troubles. Quant à Lozeau, son énergie et sa résolution, son rôle déterminant dans le règlement de la crise, fût-ce au prix de quelques illégalités, ne passèrent pas inaperçus, d'autant qu'il l'avait fait savoir (39). Le conseil d'administration du département décida que " la mention honorable serait faite au procès-verbal de l'activité soutenue et de la fermeté de M. le Procureur syndic, à qui on était redevable de la répression du désordre qui faisait déjà de funestes progrès ".
Début septembre, se déroula à La Rochelle l'élection des députés du département à la Convention par un collège de délégués électoraux. Lozeau fut un des onze élus. Sa conduite pendant les événements de Saint-Nazaire ne fut certainement pas étrangère au choix des délégués qui lui donnèrent leurs suffrages.
Notes
(1) Le chef-lieu de canton se trouve actuellement à Saint-Agnant.
(2) Le " conseil général de la commune " comprenait : le maire, élu en tant que tel par les électeurs, les " officiers municipaux ", correspondant à nos conseillers, plus des " notables ", les uns et les autres élus. Le maire et les officiers municipaux constituaient le " corps municipal ".
(3) Les archives municipales de Soubise n'ayant été conservées que depuis 1795, l'existence d'une société populaire dans ce bourg est attestée notamment par les mentions qui en sont faites dans les archives d'autres communes du canton et dans le procès-verbal des délibérations de la Convention du 29 frimaire an II.
(4) Voir notamment Massiou, " Histoire de la Saintonge et de l'Aunis ", librairie Panier, 1840, tome 6, p. 85 à 100.
(5) " La Charente-Maritime " (collectif), éditions Bordessoules, 1981, p. 297 à 299.
(6) La principauté de Soubise comprenait les paroisses de Soubise, Saint-Nazaire, Moëze, Saint-Froult, Beaugeay, les Epeaux (rattachée à Soubise en 1790), Saint-Martin des Lauriers (rattachée à Saint-Agnant en 1790).
(7) E.-A. Mageau, " Soubise, une page d?histoire locale ", réimpression de 1986, p. 81, citant le registre du bureau de l'enregistrement de Soubise.
(8) Ibid., p. 70.
(9) Port-des-Barques faisait alors partie de la commune de Saint-Nazaire. Le capitaine de la garde nationale de Port-des-Barques s'appelait Nicolas Gémon. Il s'agit probablement du même personnage.
(10) Mageau, ouvrage cité, p. 82.
(11) Ibid., p. 126.
(12) Archives particulières.
(13) " La Charente-Maritime ", p. 297-298.
(14) Registre des délibérations de la municipalité de Saint-Nazaire-sur-Charente.
(15) Registre des procès-verbaux du Conseil d'administration du département de la Charente-Inférieure ; séances du 30 juillet au 6 août 1792. Certaines citations sans référence dans la suite du texte en sont extraites.
(16) Il existe aux archives départementales de la Charente-Maritime deux dossiers relatifs aux suites judiciaires des troubles de Saint-Nazaire. L'un (en L 405-406) concerne l'instruction menée par le juge de paix de Soubise, le juge du district et le jury d'accusation ; l'autre (en L 1059) concerne les pièces utilisées ou établies par le tribunal criminel. En réalité, chaque dossier contient indifféremment des pièces d'instruction : interrogatoires, rapports des autorités, lettres de la municipalité et du directoire de district. On trouve dans le premier l'acte de renvoi des accusés devant le tribunal criminel et dans le second le texte du jugement.
(17) Massiou, ouvrage cité, p. 155.
(18) Ibid., p. 161.
(19) Interrogatoire de Jacques Trousseraud du 6 août et de Jeanne Boussiot, épouse Gibaud, du 10 août 1792.
(20) Cabaret Roux. Déposition de Jean Chaillot du 3 août.
(21) Interrogatoire de Jean Chaillot du 10 août.
(22) Le récit des événements de cette matinée est tiré du procès-verbal du brigadier de gendarmerie du 28 juillet, du procès-verbal pour le district établi le même jour par le conseil de la commune et des interrogatoires des prévenus dans les jours qui ont suivi.
(23) Acte de renvoi devant le tribunal criminel établi par le " juré " d'accusation de Marennes.
(24) Cabaret de la veuve Ménanteau au village du Maréchat. Déposition de Pierre Jousset du 3 août.
(25) Cabaret Lacombe à Saint-Nazaire. Déposition de Pierre Brunet qui buvait avec Gibaud et rapport de Lozeau du 29 juillet. Selon l'épouse de Gibaud il s'agirait du " cabaret chez un nommé Bouchereau ".
(26) Le récit de l'intervention de Lozeau est principalement tiré de son rapport du 29 juillet.
(27) Interrogatoire de Jeanne Gibaud du 10 août.
(28) Dans son rapport daté du 29 à 3 heures du matin, Lozeau fait état de la réquisition d'arrêter Gibaud qu'il aurait faite avant son départ de Marennes. Or dans une lettre au directoire du département il dit n'avoir été informé qu'en traversant Brouage, alors qu'il se rendait à Soubise. Sa réquisition n'a pu être présentée au directoire qu'après son retour à Marennes, le 29 en fin de matinée. Le mandat d'arrêt de Gibaud n'a été délivré que le 30 par le juge de paix.
(29) Rapport du procureur Richard et interrogatoire de Jacques Trousseraud du 6 août.
(30) Le récit des événements du 29 juillet est tiré des interrogatoires des prévenus par le juge Bourgeois de Soubise et par le juge Perrin de Marennes, du rapport du maire et de celui du procureur.
(31) Massiou, ouvrage cité, p. 161.
(32) Il s'agit de la " Loi relative aux cueilloirs et cueillerets ci-devant tenus pour la perception des ci-devant droits seigneuriaux et rentes foncières " du 19 janvier 1791. Les cueilloirs et les cueillerets, appelés censifs dans notre région, étaient des registres sur lesquels les détenteurs des droits de cens inscrivaient les rentrées. Cette loi proscrivait l'utilisation de ces registres pour prouver l'existence du droit de cens.
(33) Les convocations des témoins mentionnent : "désigné par le procureur syndic "
(34) Registre des ordonnances du district de Marennes, début 1792.
(35) La rencontre entre Lozeau et Guiton, les effectifs engagés sont cités dans la déclaration du 6 août du procureur général syndic Garnier au directoire départemental. La mobilisation des troupes à Rochefort, le récit de l'intervention du 4 août ont pour source le rapport de l'archer-garde Boullineaud.
(36) Rapport de Boullineaud du 8 août.
(37) Lois du 25 et 28 août 1792 qui abolirent tous les droits féodaux et tous les cens.
(38) L'assemblée électorale fut dirigée par le curé Baril (Registre des délibérations de la municipalité de Saint-Nazaire). Baril, curé élu, membre de la société populaire, avait déjà influencé des assemblées électorales.
(39) Les déclarations du procureur général Garnier au directoire reflétaient les termes des courriers qu'il recevait de Lozeau. On constate que ce dernier savait mettre ses actions en valeur.
Publié dans Roccafortis, 3e série, tome III, n° 20, septembre 1997, p. 200-208.